Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES PRINCES EVEQUES
CAVE COOPERATIVE DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS

Numéro de dépôt :
1729761
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2011

Présentation de la marque CUVEE DES PRINCES EVEQUES

Déposée le 11 janvier 1991 par la société CAVE COOPERATIVE DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES PRINCES EVEQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS domicilié(e) LES PRODUCTEURS REUNIS DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS, LES CELLIERS DES PRINCES EVEQUES à WESTHALTEN, LA CAVE DE WESTHALTEN LES CELLIERS DE WESTHALTEN, LA CAVE VINICOLE DE WESTHALTEN - LES CELLIERS DU RUDISBOURG, LE VAL DU RUDISBOURG LES VIGNERONS DE LA CAVE DE WESTHALTEN, (Coopérative Agricole à capital et personnel variables), 68250 WESTHALTEN (dossier no 2188330) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2188330) - France.

La marque CUVEE DES PRINCES EVEQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES PRINCES EVEQUES est expirée depuis le 11 janvier 2011.

CAVE COOPERATIVE DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes : LES CIGALES , MERVEILLE D'ALSACE


CAVE COOPERATIVE DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS - LES PRODUCTEURS REUNIS DE WESTHALTEN-SOULTZMATT-ROUFFACH ET ENVIRONS, LES CELLIERS DES PRINCES EVEQUES à WESTHALTEN, LA CAVE DE WESTHALTEN LES CELLIERS DE WESTHALTEN, LA CAVE VINICOLE DE WESTHALTEN - LES CELLIERS DU RUDISBOURG, LE VAL DU RUDISBOURG LES VIGNERONS DE LA CAVE DE WESTHALTEN, (Coopérative Agricole à capital et personnel variables), 68250 WESTHALTEN (dossier no 2188330) - France - SIREN 778887621


CABINET NUSS - (dossier no 2188330) - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2000 n°2188330 - Publication au BOPI 2000-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

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